FSU-SNUipp17
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La rubrique Congé de maternité, d’adoption, parental, du père, garde d’enfant malade contient: (8) article(s).
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Congé parental et disponibilité : les modifications
Publié le 15 avril / L'article contient 1Documents joints Textes de référence : Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée (droits et obligations des fonctionnaires). Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 (...) -
Congé de présence parentale - modification au 28 janvier 2022
Publié le 8 mars / L'article contient 0Documents joints Les modalités d’attribution du congé de présence parentale sont modifiées pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires, ainsi que les (...) -
Autorisations spéciales d’absence liées à la parentalité : le jeu de bonneteau du gouvernement !
Publié le 3 juillet 2020 / L'article contient 0Documents joints La création de nouvelles autorisations spéciales d’absence liées à la parentalité relève de l’application de l’accord « égalité (...) -
Garde d’enfants malades
Publié le 8 septembre 2017 / L'article contient 0Documents joints Garde d’enfants malades C. 83-164 du 13/04/1983 C. FP 1475 et B-2A/98 du 20/07/1982 C. 2002-168 du 02/08/2002 Une autorisation (...) -
Modification congé de paternité
Publié le 8 janvier 2013 / L'article contient 0Documents joints MODIFICATION - CONGE DE PATERNITE La loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013 a modifié (...)
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Congé d’adoption
Publié le 8 septembre 2005 / L'article contient 0Documents joints Congé d’adoption Code de la sécurité sociale Art. L331-3, L331-4, L331-5 et L331-7 C. FP/4 n 1864 du 9-08-1995 Le congé d’adoption (...) -
Autorisations spéciales d’absence liées à la parentalité : le jeu de bonneteau du gouvernement !
Publié le 3 juillet 2020 / L'article contient 0Documents joints La création de nouvelles autorisations spéciales d’absence liées à la parentalité relève de l’application de l’accord « égalité (...) -
Congé de présence parentale - modification au 28 janvier 2022
Publié le 8 mars / L'article contient 0Documents joints Les modalités d’attribution du congé de présence parentale sont modifiées pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires, ainsi que les (...) -
Congé de maternité
Publié le 8 septembre 2005 / L'article contient 0Documents joints Congé de maternité C. 72-266 du 3/07/72 Code de la sécurité sociale Art. L331-3, L331-4, L331-5 et L331-7 C. FP/4 n 1864 du 9-08-1995 Il est (...) -
Garde d’enfants malades
Publié le 8 septembre 2017 / L'article contient 0Documents joints Garde d’enfants malades C. 83-164 du 13/04/1983 C. FP 1475 et B-2A/98 du 20/07/1982 C. 2002-168 du 02/08/2002 Une autorisation (...)
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