FSU-SNUipp17
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Vous êtes actuellement : Droit des personnels / Congés - temps partiels
La rubrique Congés - temps partiels contient: (6) article(s).
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Congé de proche aidant - version du 28 janvier 2022
Publié le 8 mars / L'article contient 1Documents joints Le congé de proche aidant permet de cesser temporairement son activité professionnelle ou de travailler à temps partiel pour s’occuper (...) -
Temps partiels 2022-23
Publié le 9 février / L'article contient 0Documents joints mise en ligne de la circulaire pour la rentrée 2022 sur intranet de la dsden.
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Temps partiel thérapeutique : des changements
Publié le 16 septembre 2021 / L'article contient 0Documents joints Temps partiel thérapeutique : des changements Textes de référence : Décret n° 2021-997 du 28 juillet 2021 relatif au temps partiel pour raison (...) -
Courrier inter-syndical concernant la journée de carence
Publié le 15 septembre 2020 / L'article contient 1Documents joints courrier_commun_jour_de_carence -
Jour de carence, modification : non application du jour de carence aux congés de maladie ordinaire des collègues ayant déclaré leur état de grossesse
Publié le 19 décembre 2019 / L'article contient 0Documents joints Textes de références : Loi n°2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 portant création du jour de carence (article 115) ; (...)
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CONGÉ POUR INVALIDITÉ TEMPORAIRE IMPUTABLE AU SERVICE
Publié le 17 avril 2019 / L'article contient 0Documents joints Les congés découlant d’un accident du travail (service) sont désormais appelés « Congés pour invalidité temporaire imputable au service » et sont désormais encadrés par les articles 47-1 à 47-20 du décret 86-442 modifié.
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Temps partiels 2022-23
Publié le 9 février / L'article contient 0Documents joints mise en ligne de la circulaire pour la rentrée 2022 sur intranet de la dsden.
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Temps partiel thérapeutique : des changements
Publié le 16 septembre 2021 / L'article contient 0Documents joints Temps partiel thérapeutique : des changements Textes de référence : Décret n° 2021-997 du 28 juillet 2021 relatif au temps partiel pour raison (...) -
Courrier inter-syndical concernant la journée de carence
Publié le 15 septembre 2020 / L'article contient 1Documents joints courrier_commun_jour_de_carence -
Jour de carence, modification : non application du jour de carence aux congés de maladie ordinaire des collègues ayant déclaré leur état de grossesse
Publié le 19 décembre 2019 / L'article contient 0Documents joints Textes de références : Loi n°2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 portant création du jour de carence (article 115) ; (...)
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