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Compte-rendu détaillé de la CAPD promotion du 24 novembre 2015 et tableau départemental des barèmes des promos

vendredi 27 novembre 2015

Ordre du jour :

- Déclaration liminaire du SNUipp-FSU-FSU 17
- Intervention préalable de l’Administration concernant les attentats
- Approbation du CR de la CAPD du 26 août 2015
- Approbation du CR de la CAPD du 3 septembre 2015
- Désignation des représentants du personnel de la commission de réforme départementale
- Promotions
- Affectations
- Questions diverses posées par le SNUipp-FSU 17 :
- Allez-vous ouvrir, comme cela aurait dû être fait depuis plusieurs années, les postes de direction de SEGPA, pourvus par des personnels non titulaires du DDEEAS et permettre ainsi aux collègues ayant obtenu le diplôme de pouvoir postuler sur ces postes ? Le rectorat nous renvoie vers l’IA-DASEN du 17 puisque ce problème ne se pose que dans notre département. Actuellement 3 personnes qui font déjà fonction de Directeurs Adjoints Chargé de Segpa depuis plusieurs années sont en formation « académique » afin de les aider à présenter l’examen national en candidat libre.
- Qu’en est-il de l’application de la circulaire SEGPA dans le département ?
- Temps partiels de droit à 80% : Le SNUipp-FSU-FSU 17 dénonce l’inégalité de traitement puisque les parents en sont exclus si les enfants naissent ou atteignent l’âge de 3 ans en cours d’année scolaire. Nous avons demandé l’annulation de cette restriction mais n’avons toujours aucune réponse.
- AVS-EVS : Nous aimerions avoir un point de l’état des recrutements. Mme Pili nous avait annoncé lors d’une CAPD précédente que 51 postes d’EVS seraient dévolus au département. Mais combien de renouvellements ? De prolongations ? Quelle a été la réponse de Pôle emploi pour les prolongations d’AVS auprès d’enfants avec des difficultés particulières ? Combien d’écoles bénéficient encore des services d’une EVS ? Certains emplois ont-ils été redéployés sur d’autres écoles ou groupes scolaires ?
- Connaissez-vous le nombre de départs en formation CAPSH pour l’année prochaine ?
- ECLORE : alors que le département a mis des moyens afin de permettre à ces réseaux de se développer, pouvez-vous nous faire un état des lieux de leur fonctionnement ?
- Nous souhaiterions avoir les statistiques sexuées des promotions (comme le rappelle la circulaire relative à la mise en œuvre du protocole d’accord du 8 mars 2013 relatif à l’égalité professionnelle entre hommes et femmes dans la fonction publique.)
- Peut-on connaître l’enveloppe des frais de déplacement des personnels itinérants pour toutes les circonscriptions ?
- Peut-on connaître l’enveloppe des frais de déplacement des personnels itinérants pour toutes les circonscriptions ?
- Où en est-on de la demande du SNUipp-FSU-FSU 17 concernant l’application du décret de 2006 concernant le remboursement des frais de stage et de déplacement des PES dans les cas où cela était le plus avantageux pour eux par rapport à l’IFF ?

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declaration_liminaire_capd_du_24_novembre_2015
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compte_rendu_detaille_de_la_capd_24_novembre_2015
PDF - 111.4 ko
tableaux_promo_2015-2016
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