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Décharges des directeurs-trices pour la rentrée 2016

mardi 10 mai 2016

Direction d’école : les quotités de décharge à la prochaine rentrée

Des changements programmés dans les volumes de décharge de direction d’école : le SNUipp-FSU fait le point.

Deux changements sont programmés dans les volumes de décharge applicables à la rentrée 2016 pour les directeurs et directrices d’école (voir BO n°32 du 4 sept 2014). 10 jours fractionnables, soit une journée par mois, sont attribués pour les écoles à deux classes (au lieu de 4 auparavant) et 1/3 de décharge est désormais attribué pour les écoles à 8 classes (au lieu d’1/4 auparavant).

    • école à 1 classe (chargé d’école) : 4 jours fractionnables (2 à 3 avant la Toussaint et 1 à 2 en mai-juin)
    • école à 2 et 3 classes : 10 jours fractionnables (soit 1 jour par mois)
    • école de 4 à 7 classes : 1/4 de décharge
    • école maternelle à 8 classe / école primaire ou élémentaire à 8 et 9 classes : 1/3 de décharge
    • école maternelle de 9 à 12 classes / école primaire ou élémentaire de 10 à 13 classes : 1/2 décharge
    • école maternelle de plus de 13 classes / école primaire ou élémentaire de plus de 14 classes : décharge totale

Écoles fonctionnant sur 9 demi-journées : • Un quart de décharge libère un jour par semaine et une demi-journée une semaine sur quatre  ; • Un tiers de décharge libère un jour et demi par semaine  ; • Une demi-décharge libère deux jours par semaine et une demi-journée une semaine sur deux.

Écoles fonctionnant sur 8 demi-journées  : • Un quart de décharge libère un jour par semaine  ; • Un tiers de décharge libère un jour par semaine et soit un jour à une semaine sur trois, soit une demi-journée deux semaines sur trois  ; • Une demi-décharge libère deux jours par semaine.

La décharge d’enseignement ne s’impute jamais sur la neuvième demi-journée où se concentrent les activités périscolaires.

Écoles comptant au moins 3 classes d’inclusion scolaire : la décharge est totale pour les écoles à partir de 5 classes.

Écoles annexes et écoles d’application • Écoles ayant 3 ou 4 classes d’application  : demi-décharge  ; • Écoles ayant au moins 5 classes d’application  : décharge complète.

Décharge du temps d’activités pédagogiques complémentaires (APC)

1 à 2 classes : 6 heures

3 à 4 classes : 18 heures

5 classes et plus : 36 heures

Voir en ligne : BO n°32

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